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1. Éditeur du site

La boutique shop.mrgrimaud.com (le « Site ») est éditée par MODULAIRE STUDIO, société par actions simplifiée unipersonnelle au capital de [CAPITAL] €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de RCS 989 120 365 Melun sous le numéro 477 732 176, dont le siège social est situé 60 rue François 1er, 75008 Paris, France.

N° de TVA intracommunautaire : FR06477732176 Directeur de la publication : Grimaud Bouveret, président Contact : contact@modulairestudio.com

2. Hébergement

Le Site est hébergé par Shopify International Ltd, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande — www.shopify.com

3. Acceptation des conditions d'utilisation

L'accès au Site et son utilisation impliquent l'acceptation des présentes conditions d'utilisation, de notre [Politique de confidentialité] et de notre [Politique de retours et de remboursement]. MODULAIRE STUDIO peut modifier les présentes conditions à tout moment ; la version applicable est celle publiée sur le Site à la date de votre visite.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du Site — enregistrements sonores, compositions musicales, visuels et artworks, photographies, vidéos, textes, logos et charte graphique — est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Les enregistrements et œuvres de Grimaud sont la propriété exclusive de MODULAIRE STUDIO et/ou de leurs ayants droit respectifs.

L'achat d'un produit physique (CD, vinyle, merchandising) ou d'un contenu numérique (téléchargement) confère un droit d'usage strictement personnel et privé. Il n'emporte aucune cession de droits de propriété intellectuelle : toute reproduction, communication au public, synchronisation, sampling, diffusion ou exploitation commerciale des enregistrements ou des œuvres, en tout ou partie, est interdite sans autorisation écrite préalable et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les œuvres musicales sont notamment gérées par la SACEM ; les enregistrements sont protégés en tant que phonogrammes.

5. Responsabilité

MODULAIRE STUDIO s'efforce d'assurer l'exactitude des informations publiées sur le Site (descriptions, photographies, disponibilités), sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Les photographies des produits, notamment des éditions limitées et articles signés, sont les plus fidèles possibles ; de légères variations ne constituent pas un défaut de conformité. MODULAIRE STUDIO ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d'un cas de force majeure, d'une défaillance des réseaux de communication ou du fait d'un tiers. Les sites tiers accessibles par lien depuis le Site n'engagent pas la responsabilité de MODULAIRE STUDIO.

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7. Données personnelles et cookies

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8. Médiation de la consommation

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9. Droit applicable

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